22 territoires engagés dans l’AMI “Objectif ZAN”

Carte des territoires lauréats, Source ADEME

Les lauréats de l’Appel à Manifestation d’Intérêt “Objectif Zéro Artificialisation Nette” ont été communiqués la semaine dernière par le Ministère de la Transition Écologique.Ces territoires vont rejoindre les groupes de travail ZAN, déjà constitués d’acteurs privés et publics travaillant sur ces sujets.

Cette expérimentation consiste en un appui financier (1,8M d’€) du ministère et en ingénierie via l’Ademe et une AMO pluridisciplinaire qui comportera 2 volets :

  • Volet A : La réalisation d’études nécessaires à l’élaboration d’une trajectoire ZAN
  • Volet B : La réalisation d’études préalables à la mise en œuvre de projets d’aménagement pour contribuer à cette trajectoire.

S’ajoutera à cela des actions de sensibilisation et de montée en compétence des acteurs locaux.

Les territoires sont des collectivités de taille variées et sont situés dans toute la France. La région Auvergne Rhône-Alpes en compte 4, dont 3 pour le volet A :

et un territoire pour les 2 volets (A + B) : le Syndicat Mixte Métropole de Savoie.

Les leviers principaux, qui tiennent compte des spécificités et des enjeux des lauréats rhône-alpins sont :

  • La mise en application de la séquence « éviter-réduire-compenser » dans la stratégie territoriale avec une analyse des gisements fonciers et des potentiels de renaturation et densification (Pôle Métropolitain du Genevois Français)
  • La restauration écologique, l’identification des zones à renaturer et du potentiel de biodiversité, la désimperméabilisation des sols, les continuités écologiques (Syndicat d’étude et programmation de l’agglomération Lyonnaise, Syndicat mixte Métropole Savoie, Syndicat Pays de Maurienne)

Cette expérimentation vise à capitaliser des ressources et des retours d’expériences pour le reste des territoire. Elle s’articule avec d’autres dispositifs sur la thématique tels que les ateliers des territoires, le fonds friches, ou encore les territoires pilotes de sobriété foncière.

Pour aller plus loin

En lire plus sur les communiqués de presse du Ministère et l’Ademe
La plateforme Expérimentation de l’Ademe, encore peu alimentée, où seront mis en avant les projets et partenaires de cet AMI
D’autres articles sur le sujet : Loi Climat et Résilience : objectif Zéro Artificialisaiton Nette en 2050, ZAN : Les mesures en faveur de la sobriété foncière dans les documents de planification
Fiche sur la Séquence Eviter-Réduire-Compenser (ERC), CEREMA